Édition | taxation_capital.prelevement_forfaitaire.liberatoire_assurance_vie.bons_contrats_placements.avec_anonymat | Paramètres | Éditeur des barèmes IPP

Édition du paramètre Avec anonymat

Prélèvement libératoire sur les bons ou contrats de capitalisation et placements avec anonymat (type assurance-vie) lors du dénouement du contrat

Intitulés

Nom complet^*

Ce libellé doit permettre à lui seul de comprendre précisément le rôle de ce paramètre.

Nom complet en anglais 🇬🇧

Nom court

Quand il est précédé des noms courts des paramètres parents, le nom court doit permettre de comprendre précisément le rôle de ce paramètre.

Nom court en anglais 🇬🇧

Documentation

Valeurs

Type de paramètre

Valeur en vigueur depuis

Références législatives :

Description

Lien URL

Notes

Valeur en vigueur depuis

Références législatives :

Description

Lien URL

Notes

Valeur en vigueur depuis

Références législatives :

Description

Lien URL

Notes

Ou bien :

Confirmer l'exactitude de la valeur la plus récente.

La valeur la plus récente a été confirmée le 08/04/2024

Modifications avancées du paramètre :

Unité de valeur par défaut :

Envoi de la proposition

Identification :

Nom complet^*

Email^*

Message^*

J'accepte que ces données personnelles soient utilisées pour connaître l'origine des changements ci-dessus et permettre d'en discuter avec moi.